A propos de Phaffans
Code postal : 90150Code INSEE : 90080
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Phaffans
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT  CEDEX
Les dernières autorisations d'urbanisme à Phaffans
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZB176 | Permis de construire | 30/03/2026 | 87 m² | RUE DE MENONCOURT PHAFFANS 90150 | Détails | |
|
ZB183 ZB183 ZB194 |
Permis de construire | 10/01/2025 |
MAISONS ALTAN |
112 m² | RUE DE MENONCOURT LOTISSEMENT LE CLOS DU MOULIN PHAFFANS 90150 | Détails |
| ZB175 | Permis de construire | 07/10/2024 | 87 m² | 1 RUE LE CLOS DU MOULIN PHAFFANS 90150 | Détails | |
|
ZB55 ZB56 ZB57 |
Permis de construire | 24/09/2024 |
NUH |
134 m² | LOTISSEMENT ""LE CLOS DU MO PHAFFANS 90150 | Détails |
|
ZB186 ZB195 |
Permis de construire | 18/09/2024 |
MAISONS ALTAN |
106 m² | RUE DE MENONCOURT PHAFFANS 90150 | Détails |
| ZB177 | Permis de construire | 23/07/2024 |
MFA |
112 m² | RUE DE MENONCOURT PHAFFANS 90150 | Détails |
| ZB184 | Permis de construire | 29/03/2024 |
SCI JPMS |
120 m² | RUE DE MENONCOURT PHAFFANS 90150 | Détails |
| ZB179 | Permis de construire | 29/03/2024 |
SCI JPMS |
111 m² | RUE DE MENONCOURT PHAFFANS 90150 | Détails |
| ZB178 | Permis de construire | 29/03/2024 |
SCI JPMS |
118 m² | RUE DE MENONCOURT PHAFFANS 90150 | Détails |
|
ZB191 ZB198 |
Permis de construire | 26/03/2024 | 164 m² | 9 LE CLOS DU MOULIN PHAFFANS 90150 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| C12 | Déclaration préalable | 17/12/2022 |
ENEDIS |
7 m² | GRANDE RUE LE VILLAGE PHAFFANS 90150 | Détails |
| C365 | Permis de construire | 22/11/2019 |
COMMUNE DE PHAFFANS |
42 m² | 9 RUE DE LA MAIRIE PHAFFANS 90150 | Détails |
|
ZB122 ZB125 |
Permis de construire | 05/06/2015 | 15 m² | LA FORET PHAFFANS 90150 | Détails | |
| C281 | Permis de construire | 23/10/2014 | 424 m² | 1 1 GRANDE RUE PHAFFANS 90150 | Détails |
Consultez le cadastre de Phaffans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Phaffans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Phaffans et ses alentours. Le relevé cadastral de Phaffans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Phaffans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Phaffans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Phaffans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Phaffans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Phaffans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Phaffans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Phaffans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Phaffans dans tous les formats désirés.
Achat immobilier : comment le notaire utilise le cadastre pour sécuriser votre transaction
Vous avez consulté le plan cadastral. Vous connaissez les limites de la parcelle, sa superficie... 
Construire en zone rurale peut offrir de nombreux avantages : tranquillité, grands espaces, cadre de vie apaisant… Mais ce projet exige aussi une bonne préparation. Entre les démarches... 
Lorsqu'un permis de construire est refusé, cela peut représenter un véritable obstacle à la concrétisation d'un projet immobilier. Heureusement, plusieurs recours existent pour contester... 
Que vous soyez en quête d'un terrain pour construire votre future maison ou simplement curieux de connaître le potentiel d'une parcelle, la première question à se poser est simple : ce...