France Cadastre
A propos de Phaffans
Code postal : 90150Code INSEE : 90080
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Phaffans
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT CEDEX
Les derniers Permis de Construire à Phaffans Voir tous les permis de contruire
| Sections/plan | Type permis | Date | Demandeur | Surperficie | Adresse |
|---|---|---|---|---|---|
| ZB177 | Permis de construire | 2024 | MFA | 112 m² | Rue de Menoncourt |
| ZB178 | Permis de construire | 2023 | SCI JPMS | 118 m² | Rue de Menoncourt |
| ZB179 | Permis de construire | 2023 | SCI JPMS | 111 m² | Rue de Menoncourt |
| ZB184 | Permis de construire | 2023 | SCI JPMS | 120 m² | Rue de Menoncourt |
| ZB185 | Permis de construire | 2023 | MON PAVILLON | 106 m² | Rue de Menoncourt |
| ZB191 ZB198 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 164 m² | 9 LE CLOS DU MOULIN |
| ZB192 ZB199 | Permis de construire | 2023 | SCI JPMS | 123 m² | Rue de Menoncourt |
| C302 C302 C307 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 30 m² | 1 rue de la Mairie |
| ZB55 ZB56 | Permis de construire | 2023 | Organismes HLM | 106 m² | LOTISSEMENT LE CLOS DU MOU LOT 7 |
| ZB55 | Permis de construire | 2023 | Particuliers | 147 m² | Rue de Menoncourt |
Consultez le cadastre de Phaffans grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Phaffans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Phaffans et ses alentours. Le relevé cadastral de Phaffans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Phaffans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Phaffans ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Phaffans
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Phaffans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Phaffans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Phaffans au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Phaffans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Phaffans dans tous les formats désirés.
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