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Permis de construire
N° PC 09008015A0002
Ville de Phaffans · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA FORET PHAFFANS 90150
Date d'autorisation
05/06/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 122 · ZB 125
Superficie du terrain
2246 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation05/06/2015

👤Demandeur

Code postal21850
LocalitéSAINT-APOLLINAIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePhaffans (90080)
Code postal90150
AdresseLA FORET PHAFFANS 90150
ParcellesZB 122 · ZB 125
Superficie terrain2246 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant9 m²
Surface locaux créée15 m²
Surface publique avant9 m²
Surface publique créée15 m²
Type de service public1
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.