Permis de construire
N° PC 09008026A0001
Ville de Phaffans · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE MENONCOURT PHAFFANS 90150
Date d'autorisation
30/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 176
Superficie du terrain
544 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
87 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026
Date de dépôt01/01/2026
Date d'autorisation30/03/2026

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéDENNEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePhaffans (90080)
Code postal90150
AdresseRUE DE MENONCOURT PHAFFANS 90150
ParcellesZB 176
Superficie terrain544 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 2 pièces1
Surface habitable créée87 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.