Permis de construire n° PC 09008024A0010 à Phaffans

Permis de construire

N° PC 09008024A0010

Ville de Phaffans · 90150

Bénéficiaire

MAISONS ALTAN

Adresse du terrain

RUE DE MENONCOURT LOTISSEMENT LE CLOS DU MOULIN PHAFFANS 90150

Date d'autorisation

10/01/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 183 · ZB 183 · ZB 194

Superficie du terrain

1334 m²

Logements créés

Surface habitable créée

112 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation10/01/2025

Ouverture du chantier05/06/2025

👤Demandeur

DénominationMAISONS ALTAN

SIRET82812884300020

SIREN828128843

Code postal70200

LocalitéLURE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommunePhaffans (90080)

Code postal90150

AdresseRUE DE MENONCOURT LOTISSEMENT LE CLOS DU MOULIN PHAFFANS 90150

ParcellesZB 183 · ZB 183 · ZB 194

Superficie terrain1334 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée112 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.