Permis de construire n° PC 09008024A0006 à Phaffans

Permis de construire

N° PC 09008024A0006

Ville de Phaffans · 90150

Bénéficiaire

NUH

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LE CLOS DU MO PHAFFANS 90150

Date d'autorisation

24/09/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 55 · ZB 56 · ZB 57

Superficie du terrain

22310 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation24/09/2024

👤Demandeur

DénominationNUH

SIRET92129497100012

SIREN921294971

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommunePhaffans (90080)

Code postal90150

AdresseLOTISSEMENT ""LE CLOS DU MO PHAFFANS 90150

ParcellesZB 55 · ZB 56 · ZB 57

Superficie terrain22310 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.