Permis de construire n° PC 09008024A0008 à Phaffans

Permis de construire

N° PC 09008024A0008

Ville de Phaffans · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 RUE LE CLOS DU MOULIN PHAFFANS 90150

Date d'autorisation

07/10/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 175

Superficie du terrain

529 m²

Logements créés

Surface habitable créée

87 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt16/11/2024

Date d'autorisation07/10/2024

Ouverture du chantier16/11/2024

👤Demandeur

Code postal68390

LocalitéBALDERSHEIM

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommunePhaffans (90080)

Code postal90150

Adresse1 RUE LE CLOS DU MOULIN PHAFFANS 90150

ParcellesZB 175

Superficie terrain529 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée87 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.