A propos de Fontenelle
Code postal : 90340Code INSEE : 90048
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort
SDIF Belfort
90022 Belfort
03 84 58 80 02
Géomètres à Fontenelle
SARL JEREMY CANAL
19 boulevard Richelieu
90000 BELFORT
à 7,3 km de Fontenelle
EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
10 rue de Turenne
90000 BELFORT
à 7,4 km de Fontenelle
Les dernières autorisations d'urbanisme à Fontenelle
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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ZA266 ZA267 ZA275 |
Permis de construire | 20/05/2025 | 141 m² | 11 RUE DU PRAIROT FONTENELLE 90340 | Détails | |
| ZA171 | Permis de construire | 05/05/2023 | 124 m² | RUE DES ROSIERES FONTENELLE 90340 | Détails | |
| ZA255 | Permis de construire | 27/10/2020 | 161 m² | RUE DES ROSIERES FONTENELLE 90340 | Détails | |
| ZA147 | Permis de construire | 06/07/2020 | 66 m² | 2 RUE DES CHENEVIERES FONTENELLE 90340 | Détails | |
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ZA66 ZA109 |
Permis de construire | 11/01/2018 | 110 m² | SUR LE BELVOIRE FONTENELLE 90340 | Détails | |
| ZA199 | Permis de construire | 11/07/2017 | 91 m² | RUE DES ROSIERES FONTENELLE 90340 | Détails | |
| ZA198P | Permis de construire | 28/01/2013 | 110 m² | RUE DES ROSIERES FONTENELLE 90340 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| ZA30 | Permis de construire | 03/03/2022 | 28 m² | 6 RUE DES CHENEVIERES FONTENELLE 90340 | Détails | |
| ZB23 | Déclaration préalable | 27/03/2018 |
T D F |
2 m² | LE PECHU FONTENELLE 90340 | Détails |
Le cadastre napoléonien de Fontenelle
Découvrez les 6 plans cadastraux anciens de Fontenelle : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Fontenelle grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Fontenelle vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Fontenelle et ses alentours. Le relevé cadastral de Fontenelle vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Fontenelle vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Fontenelle ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontenelle
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Fontenelle, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Fontenelle à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Fontenelle au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Fontenelle. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Fontenelle dans tous les formats désirés.
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