Permis de construire
N° PC 09004825A0001
Ville de Fontenelle · 90340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE DU PRAIROT FONTENELLE 90340
Date d'autorisation
20/05/2025
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 266 · ZA 267 · ZA 275
Superficie du terrain
928 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/05/2025
Ouverture du chantier25/10/2025

👤Demandeur

Code postal90300
LocalitéVALDOIE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneFontenelle (90048)
Code postal90340
Adresse11 RUE DU PRAIROT FONTENELLE 90340
ParcellesZA 266 · ZA 267 · ZA 275
Superficie terrain928 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.