Permis de construire n° PC 09004825A0001 à Fontenelle

Permis de construire

N° PC 09004825A0001

Ville de Fontenelle · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 RUE DU PRAIROT FONTENELLE 90340

Date d'autorisation

20/05/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 266 · ZA 267 · ZA 275

Superficie du terrain

928 m²

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

← Toutes les autorisations à Fontenelle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation20/05/2025

Ouverture du chantier25/10/2025

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéVALDOIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneFontenelle (90048)

Code postal90340

Adresse11 RUE DU PRAIROT FONTENELLE 90340

ParcellesZA 266 · ZA 267 · ZA 275

Superficie terrain928 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée141 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.