Déclaration préalable de travaux n° DP 09004818A0003 à Fontenelle

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09004818A0003

Ville de Fontenelle · 90340

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

LE PECHU FONTENELLE 90340

Date d'autorisation

27/03/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 23

Superficie du terrain

4902 m²

Surface locaux créée

2 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation27/03/2018

Ouverture du chantier11/06/2018

Achèvement des travaux21/09/2018

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903339

SIREN342404399

Code postal21700

LocalitéNUITS-SAINT-GEORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneFontenelle (90048)

Code postal90340

AdresseLE PECHU FONTENELLE 90340

ParcellesZB 23

Superficie terrain4902 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2 m²

Surface publique créée2 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.