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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
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A propos de Novillard

Code postal : 90340
Code INSEE : 90074
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Territoire de Belfort

Mairie de Novillard

14, Grande rue
90340 Novillard
+33 3 84 23 39 91
Contacter la mairie

SDIF Belfort


90022 Belfort
03 84 58 80 02

Géomètres à Novillard

EURL Cabinet J.Baptiste ROLLIN
90000 BELFORT
Cabinet CLERGET Jean-Christophe
90012 BELFORT &nbspCEDEX

Les dernières autorisations d'urbanisme à Novillard

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AA162 Permis de construire 2024-07-16 16/07/2024 0 m² 37 GRAND'RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA211
AA212
AA213
PA 2022-07-01 01/07/2022 394 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA142 Permis de construire 2022-06-07 07/06/2022 170 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA237 Permis de construire 2021-11-23 23/11/2021 167 m² 7 GRAND'RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA46 Permis de construire 2021-08-16 16/08/2021 SCCV FEUVRIER
98 m² 2 RUE DU MOULIN NOVILLARD 90340 Détails
A111
A113
A114
Permis de construire 2020-09-07 07/09/2020 145 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
A111
A114
Permis de construire 2020-08-17 17/08/2020 136 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA96 Permis de construire 2020-07-24 24/07/2020 144 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA96 Permis de construire 2020-04-21 21/04/2020 124 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA169 Permis de construire 2020-03-06 06/03/2020 187 m² RUE DES VERGERS NOVILLARD 90340 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AA36 Déclaration préalable 2018-06-26 26/06/2018 GAEC SCHICK
500 m² 14 RUE DU MOULIN LE VILLAGE NOVILLARD 90340 Détails
AA82 Déclaration préalable 2015-08-21 21/08/2015 COMMUNE DE NOVILLARD
19 m² RUE DE L EGLISE NOVILLARD 90340 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AA54
AA56
AA57
2023-07-31 31/07/2023 6020 m² GRANDE RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA211
AA212
AA213
2022-07-01 01/07/2022 2161 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA94
AA142
2022-05-09 09/05/2022 11703 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AA96 2020-11-06 06/11/2020 1600 m² 7 GRAND'RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA40
AA38
AA39
2020-09-04 04/09/2020 3452 m² 6 RUE DU MOULIN NOVILLARD 90340 Détails
AA94 2019-05-10 10/05/2019 3453 m² 2 RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA47 2018-05-28 28/05/2018 0 m² 26 GRANDE RUE NOVILLARD 90340 Détails
⚠️ Risques majeurs à Novillard Voir l'étude complète →
Sismicité4 - MOYENNE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs2
ICPE0
Arrêtés CatNat7

Le cadastre napoléonien de Novillard

Découvrez les 7 plans cadastraux anciens de Novillard : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Novillard : minute et mise au net.
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Commune de Novillard (5 feuilles).
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Consultez le cadastre de Novillard grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Novillard vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Novillard et ses alentours. Le relevé cadastral de Novillard vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Novillard vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Novillard ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Novillard

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Novillard, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Novillard à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Novillard au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Novillard. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Novillard dans tous les formats désirés.

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