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Permis d'aménager
N° PA 09007421A0001
Ville de Novillard · 90340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340
Date d'autorisation
01/07/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 211 · AA 212 · AA 213
Superficie du terrain
2161 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
394 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation01/07/2022
Ouverture du chantier24/06/2024

👤Demandeur

Code postal90140
LocalitéAUTRECHENE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneNovillard (90074)
Code postal90340
AdresseRUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340
ParcellesAA 211 · AA 212 · AA 213
Superficie terrain2161 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 6 pièces ou +3
Surface habitable créée394 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.