1. Accueil
  2. Permis de construire de la ville de Novillard

Permis de construire de la ville de Novillard

Plan cadastre Novillard

Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

Rechercher un permis de construire à Novillard



Réinitialiser
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AA162 Permis de construire 2024-07-16 16/07/2024 0 m² 37 GRAND'RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA211
AA212
AA213 		PA 2022-07-01 01/07/2022 394 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA142 Permis de construire 2022-06-07 07/06/2022 170 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA237 Permis de construire 2021-11-23 23/11/2021 167 m² 7 GRAND'RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA46 Permis de construire 2021-08-16 16/08/2021 SCCV FEUVRIER
 98 m² 2 RUE DU MOULIN NOVILLARD 90340 Détails
A111
A113
A114 		Permis de construire 2020-09-07 07/09/2020 145 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
A111
A114 		Permis de construire 2020-08-17 17/08/2020 136 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA96 Permis de construire 2020-07-24 24/07/2020 144 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA96 Permis de construire 2020-04-21 21/04/2020 124 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA169 Permis de construire 2020-03-06 06/03/2020 187 m² RUE DES VERGERS NOVILLARD 90340 Détails
AA227 Permis de construire 2019-01-07 07/01/2019 76 m² RUE DU MOULIN NOVILLARD 90340 Détails
AA54 Permis de construire 2017-09-08 08/09/2017 151 m² 16BIS GRAND RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA37 Permis de construire 2016-05-09 09/05/2016 112 m² 10 RUE DU MOULIN NOVILLARD 90340 Détails
A209
A206
A203 		Permis de construire 2015-06-05 05/06/2015 96 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
Permis de construire 2015-02-06 06/02/2015 153 m² Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AA36 Déclaration préalable 2018-06-26 26/06/2018 GAEC SCHICK
 500 m² 14 RUE DU MOULIN LE VILLAGE NOVILLARD 90340 Détails
AA82 Déclaration préalable 2015-08-21 21/08/2015 COMMUNE DE NOVILLARD
 19 m² RUE DE L EGLISE NOVILLARD 90340 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AA54
AA56
AA57 		2023-07-31 31/07/2023 6020 m² GRANDE RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA211
AA212
AA213 		2022-07-01 01/07/2022 2161 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA94
AA142 		2022-05-09 09/05/2022 11703 m² RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AA96 2020-11-06 06/11/2020 1600 m² 7 GRAND'RUE NOVILLARD 90340 Détails
AA40
AA38
AA39 		2020-09-04 04/09/2020 3452 m² 6 RUE DU MOULIN NOVILLARD 90340 Détails
AA94 2019-05-10 10/05/2019 3453 m² 2 RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340 Détails
AA47 2018-05-28 28/05/2018 0 m² 26 GRANDE RUE NOVILLARD 90340 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Novillard

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Novillard ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Novillard depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Novillard, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.