Permis de construire n° PC 09007415A0001 à Novillard

Permis de construire

N° PC 09007415A0001

Ville de Novillard · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340

Date d'autorisation

05/06/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 209 · A 206 · A 203

Superficie du terrain

1000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

96 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation05/06/2015

Ouverture du chantier08/09/2015

Achèvement des travaux08/04/2016

👤Demandeur

Code postal90800

LocalitéBAVILLIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneNovillard (90074)

Code postal90340

AdresseRUE DES CHENECEES NOVILLARD 90340

ParcellesA 209 · A 206 · A 203

Superficie terrain1000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée96 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.