Permis de construire n° PC 09007424A0001 à Novillard

Permis de construire

N° PC 09007424A0001

Ville de Novillard · 90340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

37 GRAND'RUE NOVILLARD 90340

Date d'autorisation

16/07/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 162

Superficie du terrain

1694 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation16/07/2024

Ouverture du chantier16/07/2024

👤Demandeur

Code postal90340

LocalitéNOVILLARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneNovillard (90074)

Code postal90340

Adresse37 GRAND'RUE NOVILLARD 90340

ParcellesAA 162

Superficie terrain1694 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 3 pièces1

Logements 5 pièces2

Surface habitable avant501 m²

Surface habitable issue de transfo380 m²

Surface habitable transformée331 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.