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Permis de construire
N° PC 09007417A0001
Ville de Novillard · 90340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16BIS GRAND RUE NOVILLARD 90340
Date d'autorisation
08/09/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 54
Superficie du terrain
1042 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
151 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation08/09/2017
Ouverture du chantier10/09/2017
Achèvement des travaux08/12/2018

👤Demandeur

Code postal90340
LocalitéNOVILLARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneNovillard (90074)
Code postal90340
Adresse16BIS GRAND RUE NOVILLARD 90340
ParcellesAA 54
Superficie terrain1042 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée151 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.