Permis de construire
N° PC 09004918A0003
Ville de Foussemagne · 90150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 FAUBOURG DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150
Date d'autorisation
22/10/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 2
Superficie du terrain
2471 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation22/10/2018
Ouverture du chantier10/12/2018
Achèvement des travaux05/11/2021

👤Demandeur

Code postal90400
LocalitéTREVENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneFoussemagne (90049)
Code postal90150
Adresse16 FAUBOURG DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150
ParcellesA 2
Superficie terrain2471 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.