Permis de construire n° PC 09004918A0003 à Foussemagne

Permis de construire

N° PC 09004918A0003

Ville de Foussemagne · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 FAUBOURG DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150

Date d'autorisation

22/10/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 2

Superficie du terrain

2471 m²

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

← Toutes les autorisations à Foussemagne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation22/10/2018

Ouverture du chantier10/12/2018

Achèvement des travaux05/11/2021

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéTREVENANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneFoussemagne (90049)

Code postal90150

Adresse16 FAUBOURG DES VOSGES FOUSSEMAGNE 90150

ParcellesA 2

Superficie terrain2471 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée141 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.