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Permis d'aménager
N° PA 09004922A0001
Ville de Foussemagne · 90150
Bénéficiaire
NEOLIA
Adresse du terrain
FOUSSEMAGNE FOUSSEMAGNE 90150
Date d'autorisation
03/05/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 296 · ZA 297 · ZA 298
Superficie du terrain
1645 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation03/05/2023
Ouverture du chantier16/11/2023
Achèvement des travaux21/02/2024

👤Demandeur

DénominationNEOLIA
SIRET30591873200010
SIREN305918732
Code postal25201
LocalitéMONTBELIARDB CEDEX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneFoussemagne (90049)
Code postal90150
AdresseFOUSSEMAGNE FOUSSEMAGNE 90150
ParcellesZA 296 · ZA 297 · ZA 298
Superficie terrain1645 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.