Permis de construire n° PC 09004918A0001 à Foussemagne

Permis de construire

N° PC 09004918A0001

Ville de Foussemagne · 90150

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE DE LA MARNIERE FOUSSEMAGNE 90150

Date d'autorisation

14/02/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 220 · ZB 222

Superficie du terrain

1003 m²

Logements créés

Surface habitable créée

110 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation14/02/2018

Ouverture du chantier19/04/2018

Achèvement des travaux08/02/2019

👤Demandeur

Code postal90150

LocalitéFOUSSEMAGNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneFoussemagne (90049)

Code postal90150

Adresse5 RUE DE LA MARNIERE FOUSSEMAGNE 90150

ParcellesZB 220 · ZB 222

Superficie terrain1003 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée110 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.