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Permis de construire de la ville de Épeugney

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AA62
AA63
AA64 		Permis de construire 2025-11-17 17/11/2025 89 m² 30 RUE DE L EGLISE EPEUGNEY 25290 Détails
AA62
AA63
AA64 		Permis de construire 2025-09-01 01/09/2025 75 m² 30 RUE DE L EGLISE EPEUGNEY 25290 Détails
D83 Permis de construire 2025-04-03 03/04/2025 196 m² 14 RUE DE LA LIBERTE EPEUGNEY 25290 Détails
D38 Permis de construire 2025-01-30 30/01/2025 32 m² 10 RUE DE L ANCIENNE GARE EPEUGNEY 25290 Détails
AB36 Permis de construire 2025-01-10 10/01/2025 52 m² 19 RUE DES VERGERS EPEUGNEY 25290 Détails
AB164A Permis de construire 2024-08-22 22/08/2024 S.C.I IMMO EPEUGNEY
 100 m² ROUTE DE BESANCON EPEUGNEY 25290 Détails
D229 Permis de construire 2024-05-02 02/05/2024 178 m² RUE DE LA BASCULE EPEUGNEY 25290 Détails
AA76
AA84 		Permis de construire 2021-09-03 03/09/2021 36 m² RUE DES GRANGES EPEUGNEY 25290 Détails
AB176 Permis de construire 2021-08-11 11/08/2021 95 m² AUX PERRIERES EPEUGNEY 25290 Détails
D43
D44 		Permis de construire 2021-06-14 14/06/2021 45 m² 1 RUE DU VIDE GOUSSET EPEUGNEY 25290 Détails
AB172 Permis de construire 2021-05-04 04/05/2021 131 m² RUE DES VERGERS / RUE DE L LOTISSEMENT ""LE CLOS DES PERRIERES "" L EPEUGNEY 25290 Détails
AB179 Permis de construire 2020-12-11 11/12/2020 JMH
 85 m² RUE DES VERGERS / RUE DE L LOTISSEMENT LE CLOS DES PERRIERES EPEUGNEY 25290 Détails
D330
D34 		Permis de construire 2020-03-24 24/03/2020 JOLIPHE
 144 m² 7 RUE DU VIDE GOUSSET EPEUGNEY 25290 Détails
AB172 Permis de construire 2020-02-14 14/02/2020 85 m² RUE DES VERGERS / RUE DE L LOTISSEMENT ""LE CLOS DES PERRIERES"" EPEUGNEY 25290 Détails
AB174 Permis de construire 2020-01-14 14/01/2020 99 m² LOT N LOTISSEMENT LE CLOS DES PE EPEUGNEY 25290 Détails
AB148 Permis de construire 2019-11-15 15/11/2019 112 m² LOT 9 LE CLOS DES PERRIERES EPEUGNEY 25290 Détails
AB148 Permis de construire 2019-10-18 18/10/2019 102 m² LOTISSEMENT LE CLOS DES PE LOT 10 EPEUGNEY 25290 Détails
AB148 Permis de construire 2019-09-06 06/09/2019 93 m² LOT 5 LOTISSEMENT LE CLOS DES PE EPEUGNEY 25290 Détails
AB148G Permis de construire 2019-08-02 02/08/2019 79 m² LOTISSEMENT LE CLOS DES PE LOT N_7 EPEUGNEY 25290 Détails
AB148A Permis de construire 2019-06-18 18/06/2019 117 m² LOT 1 LOTISSEMENT LE CLOS DES PE EPEUGNEY 25290 Détails
AB148B Permis de construire 2019-06-18 18/06/2019 87 m² LOT N LE CLOS DES PERRIERES EPEUGNEY 25290 Détails
AB171 Permis de construire 2019-06-13 13/06/2019 122 m² LOT N LOTISSEMENT LE CLOS DES PE EPEUGNEY 25290 Détails
AB161 Permis de construire 2018-06-26 26/06/2018 93 m² RUE DES VERGERS DEVANT VILLE EPEUGNEY 25290 Détails
AB160 Permis de construire 2018-02-09 09/02/2018 93 m² RUE DES VERGERS LIEU DIT DEVANT VILLE EPEUGNEY 25290 Détails
AB159 Permis de construire 2017-09-26 26/09/2017 100 m² ROUTE DE BESANCON RD9 EPEUGNEY 25290 Détails
OD330
OD34 		Permis de construire 2016-05-25 25/05/2016 JOLIPHE
 0 m² 7 RUE DU VIDE GOUSSET EPEUGNEY 25290 Détails
AB127 Permis de construire 2015-01-19 19/01/2015 148 m² LOT AUX PERRIERES PEUGNEY 25290 Détails
AB150 Permis de construire 2014-12-13 13/12/2014 86 m² RUE DES VERGERS PEUGNEY 25290 Détails
AA7
AA6
AA2 		Permis de construire 2014-09-05 05/09/2014 28 m² 26 RUE DE L EGLISE AUX CHAMPS DU CHENE PEUGNEY 25290 Détails
AB100 Permis de construire 2013-12-14 14/12/2013 122 m² 28 RUE DE L ANCIENNE GARE PEUGNEY 25290 Détails
AB44 Permis de construire 2013-03-22 22/03/2013 SCI CLEMENT
 61 m² 7 RUE DE L ANCIENNE GARE PEUGNEY 25290 Détails
AB49P Permis de construire 2013-03-12 12/03/2013 101 m² RUE DES VERGERS AUX PERRIERES PEUGNEY 25290 Détails
AB135 Permis de construire 2013-01-21 21/01/2013 110 m² RUE DE L ANCIENNE GARE PEUGNEY 25290 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AB164A Permis de construire 2024-08-22 22/08/2024 S.C.I IMMO EPEUGNEY
 92 m² ROUTE DE BESANCON EPEUGNEY 25290 Détails
C821 Permis de construire 2022-10-06 06/10/2022 LES MARQUIS DE MALBRANS
 198 m² RUE DU CREUX DES MINES EPEUGNEY 25290 Détails
AB190
AB192 		Permis de construire 2020-02-21 21/02/2020 MSP D'EPEUGNEY
 594 m² ROUTE DE BESANCON EPEUGNEY 25290 Détails
B465
B540 		Permis de construire 2020-01-09 09/01/2020 GAEC CLEMENT DES SERVIS
 209 m² AU SERVIS EPEUGNEY 25290 Détails
D16 Déclaration préalable 2018-08-09 09/08/2018 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
 16 m² 12 RUE DE L EGLISE EPEUGNEY 25290 Détails
D16 Déclaration préalable 2014-08-09 09/08/2014 COMMUNE D'EPEUGNEY
 0 m² 14 RUE DE L EGLISE PEUGNEY 25290 Détails
D327 Permis de construire 2014-07-07 07/07/2014 166 m² 6 RUE DE LA LIBERTE PEUGNEY 25290 Détails
C807 Permis de construire 2013-03-21 21/03/2013 CARROSSERIE CAVALCAR
 96 m² ZA AU CREUX DES MINES PEUGNEY 25290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB148 2015-08-15 15/08/2015 GABI
 0 m² RUE DE L ANCIENNE GARE PEUGNEY 25290 Détails
AB148 2015-01-19 19/01/2015 0 m² RUE DE L ANCIENNE GARE PEUGNEY 25290 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
D83 2024-10-04 04/10/2024 703 m² 14 RUE DE LA LIBERTE EPEUGNEY 25290 Détails
D301 2017-10-27 27/10/2017 COMMUNE D'EPEUGNEY
 259 m² RUE DE L'EGLISE EPEUGNEY 25290 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Épeugney

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Épeugney ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Épeugney depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Épeugney, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.