Permis de construire n° PC 02522019N0004 à Épeugney

Permis de construire

N° PC 02522019N0004

Ville de Épeugney · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 1 LOTISSEMENT LE CLOS DES PE EPEUGNEY 25290

Date d'autorisation

18/06/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 148A

Superficie du terrain

633 m²

Logements créés

Surface habitable créée

117 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation18/06/2019

Ouverture du chantier23/09/2019

Achèvement des travaux18/08/2020

👤Demandeur

Code postal25330

LocalitéCLERON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpeugney (25220)

Code postal25290

AdresseLOT 1 LOTISSEMENT LE CLOS DES PE EPEUGNEY 25290

ParcellesAB 148A

Superficie terrain633 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée117 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.