Permis de construire n° PC 0252202500004 à Épeugney

Permis de construire

N° PC 0252202500004

Ville de Épeugney · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

30 RUE DE L EGLISE EPEUGNEY 25290

Date d'autorisation

17/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 62 · AA 63 · AA 64

Superficie du terrain

3480 m²

Logements créés

Surface habitable créée

89 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation17/11/2025

👤Demandeur

Code postal25290

LocalitéRUREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpeugney (25220)

Code postal25290

Adresse30 RUE DE L EGLISE EPEUGNEY 25290

ParcellesAA 62 · AA 63 · AA 64

Superficie terrain3480 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée89 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.