Permis de construire n° PC 02522019N0006 à Épeugney

Permis de construire

N° PC 02522019N0006

Ville de Épeugney · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE CLOS DES PE LOT N_7 EPEUGNEY 25290

Date d'autorisation

02/08/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 148G

Superficie du terrain

698 m²

Logements créés

Surface habitable créée

79 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation02/08/2019

👤Demandeur

Code postal25320

LocalitéBUSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpeugney (25220)

Code postal25290

AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DES PE LOT N_7 EPEUGNEY 25290

ParcellesAB 148G

Superficie terrain698 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée79 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.