Permis de construire n° PC 02522020N0006 à Épeugney

Permis de construire

N° PC 02522020N0006

Ville de Épeugney · 25290

Bénéficiaire

JMH

Adresse du terrain

RUE DES VERGERS / RUE DE L LOTISSEMENT LE CLOS DES PERRIERES EPEUGNEY 25290

Date d'autorisation

11/12/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 179

Superficie du terrain

830 m²

Logements créés

Surface habitable créée

85 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation11/12/2020

Ouverture du chantier04/05/2022

👤Demandeur

DénominationJMH

SIRET90370136500012

SIREN903701365

Code postal25720

LocalitéPUGEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpeugney (25220)

Code postal25290

AdresseRUE DES VERGERS / RUE DE L LOTISSEMENT LE CLOS DES PERRIERES EPEUGNEY 25290

ParcellesAB 179

Superficie terrain830 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée85 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.