Permis de construire n° PC 02522019N0013 à Épeugney

Permis de construire

N° PC 02522019N0013

Ville de Épeugney · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT N LOTISSEMENT LE CLOS DES PE EPEUGNEY 25290

Date d'autorisation

14/01/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 174

Superficie du terrain

660 m²

Logements créés

Surface habitable créée

99 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation14/01/2020

Ouverture du chantier28/01/2020

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéFALLERANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpeugney (25220)

Code postal25290

AdresseLOT N LOTISSEMENT LE CLOS DES PE EPEUGNEY 25290

ParcellesAB 174

Superficie terrain660 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée99 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.