Permis de construire n° PC 02522022N0001 à Épeugney

Permis de construire

N° PC 02522022N0001

Ville de Épeugney · 25290

Bénéficiaire

LES MARQUIS DE MALBRANS

Adresse du terrain

RUE DU CREUX DES MINES EPEUGNEY 25290

Date d'autorisation

06/10/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 821

Superficie du terrain

1000 m²

Surface locaux créée

198 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation06/10/2022

Ouverture du chantier07/10/2022

Achèvement des travaux20/12/2023

👤Demandeur

DénominationLES MARQUIS DE MALBRANS

SIRET91307365600013

SIREN913073656

Code postal25620

LocalitéMALBRANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpeugney (25220)

Code postal25290

AdresseRUE DU CREUX DES MINES EPEUGNEY 25290

ParcellesC 821

Superficie terrain1000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée198 m²

Surface commerce créée198 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.