Permis de construire
N° PC 0252202500002
Ville de Épeugney · 25290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
30 RUE DE L EGLISE EPEUGNEY 25290
Date d'autorisation
01/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 62 · AA 63 · AA 64
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
75 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation01/09/2025

👤Demandeur

Code postal25290
LocalitéRUREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneÉpeugney (25220)
Code postal25290
Adresse30 RUE DE L EGLISE EPEUGNEY 25290
ParcellesAA 62 · AA 63 · AA 64
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant318 m²
Surface habitable créée75 m²
Surface habitable démolie318 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.