Permis de construire n° PC 02522024N0004 à Épeugney

Permis de construire

N° PC 02522024N0004

Ville de Épeugney · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DE L ANCIENNE GARE EPEUGNEY 25290

Date d'autorisation

30/01/2025

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 38

Superficie du terrain

858 m²

Logements créés

Surface habitable créée

32 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation30/01/2025

Ouverture du chantier31/05/2025

👤Demandeur

Code postal25290

LocalitéORNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpeugney (25220)

Code postal25290

Adresse10 RUE DE L ANCIENNE GARE EPEUGNEY 25290

ParcellesD 38

Superficie terrain858 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Surface habitable avant155 m²

Surface habitable créée32 m²

Surface habitable issue de transfo280 m²

Surface habitable transformée155 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.