Permis de construire n° PC 02522012N0008 à Épeugney

Permis de construire

N° PC 02522012N0008

Ville de Épeugney · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES VERGERS AUX PERRIERES PEUGNEY 25290

Date d'autorisation

12/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 49P

Superficie du terrain

595 m²

Logements créés

Surface habitable créée

101 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt22/05/2014

Date d'autorisation12/03/2013

Ouverture du chantier01/06/2013

Achèvement des travaux22/05/2014

👤Demandeur

Code postal25660

LocalitéMONTFAUCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneÉpeugney (25220)

Code postal25290

AdresseRUE DES VERGERS AUX PERRIERES PEUGNEY 25290

ParcellesAB 49P

Superficie terrain595 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée101 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.