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Permis de construire de la ville de Cussey-sur-l'Ognon

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
90ZE	locaux	2017	Polyculture Elevage	35343 m²		Plus de détails
90ZE	locaux	2017	Polyculture Elevage	35343 m²		Plus de détails
151ZA 152ZA 153ZA	locaux	2018	CAGB	9960 m²	Herse de Brillotey	Plus de détails
151ZA 152ZA 153ZA	locaux	2018	CAGB	9960 m²	Herse de Brillotey	Plus de détails
67ZA	locaux	2020	ACCA CUSSEY-SUR-L'OGNON	2836 m²	Rue de Sauvagney	Plus de détails
231ZD 235ZD	logements	2018	SCI 2M	1986 m²	Entre Rue de Sauvagney	Plus de détails
231ZD 235ZD	logements	2018	SCI 2M	1986 m²	Entre Rue de Sauvagney	Plus de détails
55AC 56AC	logements	2019	SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 18 rue du Village	1188 m²	18 Rue du Village	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Cussey-sur-l'Ognon

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cussey-sur-l'Ognon ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cussey-sur-l'Ognon depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cussey-sur-l'Ognon, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.