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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02518621C0019
Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 GRANDE RUE CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870
Date d'autorisation
26/11/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 65 · AB 66
Superficie du terrain
688 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation26/11/2021

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)
Code postal25870
Adresse1 GRANDE RUE CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870
ParcellesAB 65 · AB 66
Superficie terrain688 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Surface habitable issue de transfo375 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.