Permis de construire n° PC 02518625C0007 à Cussey-sur-l'Ognon

Permis de construire

N° PC 02518625C0007

Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES PLANTES CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870

Date d'autorisation

26/09/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 247 · ZA 248

Superficie du terrain

6279 m²

Logements créés

Surface habitable créée

119 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation26/09/2025

👤Demandeur

Code postal25870

LocalitéCUSSEY-SUR-L'OGNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)

Code postal25870

AdresseLES PLANTES CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870

ParcellesZA 247 · ZA 248

Superficie terrain6279 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée119 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.