Déclaration préalable de travaux n° DP 02518624C0007 à Cussey-sur-l'Ognon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02518624C0007

Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 GRANDE RUE CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870

Date d'autorisation

28/06/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 351 · AB 349 · AB 351

Superficie du terrain

1801 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation28/06/2024

👤Demandeur

Code postal25870

LocalitéCUSSEY-SUR-L'OGNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)

Code postal25870

Adresse2 GRANDE RUE CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870

ParcellesAB 351 · AB 349 · AB 351

Superficie terrain1801 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant389 m²

Surface habitable issue de transfo389 m²

Surface habitable transformée389 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.