1. Accueil
  2. Cadastre Cussey-sur-l'Ognon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02518621C0009
Permis de construire
N° PC 02518621C0009
Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870
Bénéficiaire
STC
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""BRILLOTEY"" (L CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870
Date d'autorisation
23/03/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 139
Superficie du terrain
730 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
← Toutes les autorisations à Cussey-sur-l'Ognon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation23/03/2022
Ouverture du chantier08/06/2022
Achèvement des travaux15/03/2023

👤Demandeur

DénominationSTC
SIRET88009952800023
SIREN880099528
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)
Code postal25870
AdresseLOTISSEMENT ""BRILLOTEY"" (L CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870
ParcellesZA 139
Superficie terrain730 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée105 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.