Permis de construire n° PC 02518616C0008 à Cussey-sur-l'Ognon

Permis de construire

N° PC 02518616C0008

Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870

Bénéficiaire

M2A IMMOBILIER

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES GRENOTS CUSSEY-SUR-L OGNON 25870

Date d'autorisation

16/11/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 395

Superficie du terrain

509 m²

Logements créés

Surface habitable créée

177 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/11/2016

👤Demandeur

DénominationM2A IMMOBILIER

SIRET82261374100013

SIREN822613741

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)

Code postal25870

AdresseLOTISSEMENT LES GRENOTS CUSSEY-SUR-L OGNON 25870

ParcellesZC 395

Superficie terrain509 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Surface habitable créée177 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.