1. Accueil
  2. Cadastre Cussey-sur-l'Ognon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02518616C0009
Permis de construire
N° PC 02518616C0009
Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE SAUVAGNEY 25870 CUS CUSSEY/OGNON 25999
Date d'autorisation
16/11/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI 232
Superficie du terrain
1560 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
246 m²
← Toutes les autorisations à Cussey-sur-l'Ognon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation16/11/2016
Ouverture du chantier15/12/2016
Achèvement des travaux15/09/2017

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)
Code postal25870
AdresseRUE DE SAUVAGNEY 25870 CUS CUSSEY/OGNON 25999
ParcellesZI 232
Superficie terrain1560 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée246 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.