Permis de construire
N° PC 02518623C0003
Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870
Bénéficiaire
GAEC DU NOYER
Adresse du terrain
GRANDES MANERES CUSSEY SUR L'OGNON 25870
Date d'autorisation
16/02/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 239 · ZD 58 · ZD 136
Superficie du terrain
73459 m²
Surface locaux créée
164 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation16/02/2024

👤Demandeur

DénominationGAEC DU NOYER
SIRET77830580500013
SIREN778305805
Code postal25870
LocalitéCUSSEY SUR L'OGNON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)
Code postal25870
AdresseGRANDES MANERES CUSSEY SUR L'OGNON 25870
ParcellesZD 239 · ZD 58 · ZD 136
Superficie terrain73459 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant11584 m²
Surface locaux créée164 m²
Surface agricole avant11584 m²
Surface agricole créée164 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.