Permis de construire n° PC 02518623C0003 à Cussey-sur-l'Ognon

Permis de construire

N° PC 02518623C0003

Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870

Bénéficiaire

GAEC DU NOYER

Adresse du terrain

GRANDES MANERES CUSSEY SUR L'OGNON 25870

Date d'autorisation

16/02/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 239 · ZD 58 · ZD 136

Superficie du terrain

73459 m²

Surface locaux créée

164 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation16/02/2024

👤Demandeur

DénominationGAEC DU NOYER

SIRET77830580500013

SIREN778305805

Code postal25870

LocalitéCUSSEY SUR L'OGNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)

Code postal25870

AdresseGRANDES MANERES CUSSEY SUR L'OGNON 25870

ParcellesZD 239 · ZD 58 · ZD 136

Superficie terrain73459 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant11584 m²

Surface locaux créée164 m²

Surface agricole avant11584 m²

Surface agricole créée164 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.