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Permis de construire
N° PC 02518625C0003
Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 A 5 RUE DU VILLAGE CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870
Date d'autorisation
11/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 54 · AB 191
Superficie du terrain
4386 m²
Surface locaux créée
238 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation11/07/2025

👤Demandeur

Code postal25870
LocalitéCUSSEY-SUR-L'OGNON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)
Code postal25870
Adresse1 A 5 RUE DU VILLAGE CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870
ParcellesAB 54 · AB 191
Superficie terrain4386 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant104 m²
Surface locaux créée238 m²
Surface locaux démolie104 m²
Surface publique avant104 m²
Surface publique créée238 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.