Déclaration préalable de travaux n° DP 02518625C0010 à Cussey-sur-l'Ognon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02518625C0010

Ville de Cussey-sur-l'Ognon · 25870

Bénéficiaire

LAURENT

Adresse du terrain

18 RUE DU VILLAGE CUSSEY/L'OGNON 25870

Date d'autorisation

12/06/2025

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 55

Superficie du terrain

365 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation12/06/2025

Ouverture du chantier12/07/2025

Achèvement des travaux25/08/2025

👤Demandeur

DénominationLAURENT

SIRET98088718600016

SIREN980887186

Code postal25870

LocalitéCUSSEY SUR L'OGNON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneCussey-sur-l'Ognon (25186)

Code postal25870

Adresse18 RUE DU VILLAGE CUSSEY/L'OGNON 25870

ParcellesAC 55

Superficie terrain365 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant32 m²

Surface locaux transformée32 m²

Type de service publicAction sociale

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.