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Permis de construire de la ville de Sainte-Marie-sur-Ouche

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AA83	Permis de construire	2013-01-1515/01/2013	Particuliers	99 m²	RUE de la Buchaille Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AA164 AA162	Permis de construire	2013-06-2929/06/2013	Particuliers	89 m²	100 RTE d Agey Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AA165 AA163 AA161	Permis de construire	2013-06-2525/06/2013	Particuliers	101 m²	RUE d Agey Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AE82	Permis de construire	2014-04-2222/04/2014	Particuliers	164 m²	RUE DE BOURGOGNE HAMEAU DE PONT DE PANY Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AE84 AE83 AE81	Permis de construire	2014-07-2424/07/2014	Particuliers	154 m²	985 RUE DE BOURGOGNE PONT-DE-PANY Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AB18	Permis de construire	2014-08-0606/08/2014	Particuliers	168 m²	RTE D AGEY Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AB18	Permis de construire	2014-08-0606/08/2014	Particuliers	144 m²	RTE D AGEY Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AA166	Permis de construire	2015-01-1313/01/2015	Particuliers	120 m²	ROCHE A LA MEILLERE Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AB179	Permis de construire	2015-01-2222/01/2015	Particuliers	124 m²	282 RUE D AGEYAB Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AB183	Permis de construire	2015-02-2121/02/2015	Particuliers	123 m²	RTE D AGEY Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AB181	Permis de construire	2015-06-0404/06/2015	Particuliers	130 m²	282 RUE D AGEY Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AC98	Permis de construire	2015-08-0202/08/2015	F.B. IMMOBILIER Promoteurs (SAI)	113 m²	70 72 GRANDE RUE Sainte-Marie-sur-Ouche 21410	Plus de détails
AA10	Permis de construire	2015-11-0707/11/2015	Particuliers	190 m²	25 RUE DES EFFOSSETTES SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410	Plus de détails
AE82 AE85	Permis de construire	2016-03-1212/03/2016	Particuliers	76 m²	975 RUE DE BOURGOGNE PONT DE PANY 21410	Plus de détails
AA28	Permis de construire	2018-07-1010/07/2018	Particuliers	63 m²	70 RUE DE LA MEILLERE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AA68	Permis de construire	2018-10-2323/10/2018	Particuliers	179 m²	105 Rue de la Meillere SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AB12 AB102	Permis de construire	2019-05-2929/05/2019	Particuliers	122 m²	RUE D'AGEY SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
A927	Permis de construire	2019-07-2626/07/2019	Particuliers	145 m²	Rue des Murots SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AE86	Permis de construire	2019-11-2020/11/2019	Particuliers	83 m²	IMPASSE DONNANT SUR LA RUE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AB10	Permis de construire	2020-04-0909/04/2020	Particuliers	149 m²	550 RUE D'AGEY SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AD145	Permis de construire	2021-01-0606/01/2021	Particuliers	101 m²	245 RUE DE BOURGOGNE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AC169 AC170 AC171	Permis de construire	2021-01-2929/01/2021	Particuliers	119 m²	Grande Rue SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AA175	Permis de construire	2022-10-1010/10/2022	Particuliers	99 m²	RUELLE DU CLEZOT SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AE94	Permis de construire	2022-12-1414/12/2022	Particuliers	138 m²	895 Rue de Bourgogne PONT DE PANY SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AC66	Permis de construire	2023-03-1515/03/2023	Particuliers	71 m²	17 RUE GRANDE RUE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AA14	Permis de construire	2023-06-0101/06/2023	Particuliers	135 m²	ROUTE D'AGEY SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AD60 AD61 AD63	Permis de construire	2023-10-2525/10/2023	Particuliers	234 m²	524 Rue de Bourgogne SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AE94	Permis de construire	2023-11-1717/11/2023	DUCHATEAU.A.FLEUREY SCI ou autres supports de programmes de construction	250 m²	865 Rue de Bourgogne SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AE91 AE95	Permis de construire	2023-12-0808/12/2023	DUCHATEAU.A.FLEUREY SCI ou autres supports de programmes de construction	250 m²	875 Rue de Bourgogne SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AA170	Permis de construire	2024-02-0808/02/2024	Particuliers	66 m²	810 RUE D'AGEY SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410	Plus de détails
AC172	Déclaration préalable de travaux	2016-01-1111/01/2016	Particuliers	19 m²	390 GRANDE RUE SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410	Plus de détails
AB21 AB109	Déclaration préalable de travaux	2016-06-0101/06/2016	Particuliers	39 m²	210 RUE D'AGEY SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410	Plus de détails
AA32 AA33	Déclaration préalable de travaux	2016-10-1212/10/2016	Particuliers	0 m²	201 RUE HAUTE SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Sainte-Marie-sur-Ouche

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Sainte-Marie-sur-Ouche ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Sainte-Marie-sur-Ouche depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Sainte-Marie-sur-Ouche, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.