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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02155915D0009
Ville de Sainte-Marie-sur-Ouche · 21410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
390 GRANDE RUE SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410
Date d'autorisation
11/01/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 172
Superficie du terrain
815 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt11/01/2016
Date d'autorisation11/01/2016

👤Demandeur

Code postal21410
LocalitéSAINTE MARIE SUR OUCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSainte-Marie-sur-Ouche (21559)
Code postal21410
Adresse390 GRANDE RUE SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410
ParcellesAC 172
Superficie terrain815 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Type d'annexeVéranda
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.