1. Accueil
  2. Cadastre Sainte-Marie-sur-Ouche
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02155913D0003
Permis de construire
N° PC 02155913D0003
Ville de Sainte-Marie-sur-Ouche · 21410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE D AGEY SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410
Date d'autorisation
25/06/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 165 · AA 163 · AA 161
Superficie du terrain
862 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
101 m²
← Toutes les autorisations à Sainte-Marie-sur-Ouche Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation25/06/2013
Ouverture du chantier10/10/2013

👤Demandeur

Code postal21000
LocalitéDIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSainte-Marie-sur-Ouche (21559)
Code postal21410
AdresseRUE D AGEY SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410
ParcellesAA 165 · AA 163 · AA 161
Superficie terrain862 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée101 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.