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Permis de construire
N° PC 02155919E0005
Ville de Sainte-Marie-sur-Ouche · 21410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DONNANT SUR LA RUE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410
Date d'autorisation
20/11/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 86
Superficie du terrain
779 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
83 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt25/03/2020
Date d'autorisation20/11/2019
Ouverture du chantier25/03/2020
Achèvement des travaux15/05/2020

👤Demandeur

Code postal21850
LocalitéSAINT-APOLLINAIRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSainte-Marie-sur-Ouche (21559)
Code postal21410
AdresseIMPASSE DONNANT SUR LA RUE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410
ParcellesAE 86
Superficie terrain779 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée83 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.