Permis de construire
N° PC 02155915D0009
Ville de Sainte-Marie-sur-Ouche · 21410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
25 RUE DES EFFOSSETTES SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410
Date d'autorisation
07/11/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 10
Superficie du terrain
1447 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
190 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt07/11/2015
Date d'autorisation07/11/2015
Ouverture du chantier23/12/2015

👤Demandeur

Code postal21540
LocalitéGRENAND LES SOMBERNON
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSainte-Marie-sur-Ouche (21559)
Code postal21410
Adresse25 RUE DES EFFOSSETTES SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410
ParcellesAA 10
Superficie terrain1447 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée190 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.