Permis de construire n° PC 02155915D0009 à Sainte-Marie-sur-Ouche

Permis de construire

N° PC 02155915D0009

Ville de Sainte-Marie-sur-Ouche · 21410

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

25 RUE DES EFFOSSETTES SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410

Date d'autorisation

07/11/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 10

Superficie du terrain

1447 m²

Logements créés

Surface habitable créée

190 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt07/11/2015

Date d'autorisation07/11/2015

Ouverture du chantier23/12/2015

👤Demandeur

Code postal21540

LocalitéGRENAND LES SOMBERNON

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSainte-Marie-sur-Ouche (21559)

Code postal21410

Adresse25 RUE DES EFFOSSETTES SAINTE MARIE SUR OUCHE 21410

ParcellesAA 10

Superficie terrain1447 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée190 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.