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Permis de construire
N° PC 02155923E0004
Ville de Sainte-Marie-sur-Ouche · 21410
Bénéficiaire
DUCHATEAU.A.FLEUREY
Adresse du terrain
865 RUE DE BOURGOGNE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410
Date d'autorisation
17/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 94
Superficie du terrain
609 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
250 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation17/11/2023

👤Demandeur

DénominationDUCHATEAU.A.FLEUREY
SIRET52845404400017
SIREN528454044
Code postal21370
LocalitéPLOMBIERES-LES-DIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSainte-Marie-sur-Ouche (21559)
Code postal21410
Adresse865 RUE DE BOURGOGNE SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE 21410
ParcellesAE 94
Superficie terrain609 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée250 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.