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La commune de Frans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
Subdivisions fiscales : GeoJson - ShapeFile

A l'échelle du département
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
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A propos de Frans

Code postal : 01480
Code INSEE : 01166
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Frans

104, rue Gagères
BP 54
01480 Frans
+33 4 74 60 95 81
Contacter la mairie

Centre des impôts foncier de Trévoux

Passage Du Banneret
Bp 612
01606 Trévoux Cedex
0474009456

Géomètres à Frans

Cabinet BOUSSION-FLEURY SELARL de géomètres-experts
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
SELARL Cosmos Géomètres-Experts
01601 TREVOUX  Cedex

Les derniers Permis de Construire à Frans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
0454ZH
0523ZH
locaux 2019 SMICTOM SAONE DOMBES 5240 m² ZA DU PARDY
0519ZH locaux 2019 SANCHEZ 416 m² CHEMI DES CYPRES
logements 2019 300 m² 3 LOTIS LE CLOS GABRIEL
0520ZH locaux 2019 JLDM 416 m² CHEMI DES CYPRES
0134AD
0145AD
0119AD
logements 2019 4293 m² AU CROZAT

Consultez le cadastre de Frans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Frans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frans et ses alentours. Le relevé cadastral de Frans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Frans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frans dans tous les formats désirés.

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