Plan du cadastre de la ville de Frans

A propos de Frans

Code postal : 01480
Code INSEE : 01166
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie de Frans

104, rue Gagères
BP 54
01480 Frans
+33 4 74 60 95 81
Contacter la mairie

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

11 Boulevard Maréchal Leclerc
Bp 40423
01012 Bourg-en-bresse Cedex
04.74.45.68.00

Géomètres à Frans

Cabinet BOUSSION-FLEURY SELARL de géomètres-experts
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE
SELARL Cosmos Géomètres-Experts
01601 TREVOUX Cedex

Les derniers Permis de Construire à Frans Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
0454ZH 0523ZH	locaux	2019	SMICTOM SAONE DOMBES	5240 m²	ZA DU PARDY
0519ZH	locaux	2019	SANCHEZ	416 m²	CHEMI DES CYPRES
	logements	2019		300 m²	3 LOTIS LE CLOS GABRIEL
0520ZH	locaux	2019	JLDM	416 m²	CHEMI DES CYPRES
0134AD 0145AD 0119AD	logements	2019		4293 m²	AU CROZAT

Consultez le cadastre de Frans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Frans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Frans et ses alentours. Le relevé cadastral de Frans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Frans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Frans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Frans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Frans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Frans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Frans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Frans dans tous les formats désirés.