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La commune de Ars-sur-Formans dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
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Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
Subdivisions fiscales : GeoJson - ShapeFile

A l'échelle du département
Parcelles : GeoJson - ShapeFile
Bâtiments : GeoJson - ShapeFile
Commune : GeoJson - ShapeFile
Feuilles : GeoJson - ShapeFile
Lieux-dits : GeoJson - ShapeFile
Préfixes de section : GeoJson - ShapeFile
Sections : GeoJson - ShapeFile
Subdivisions fiscales : GeoJson - ShapeFile
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Autour de Ars-sur-Formans : Misérieux - Savigneux - Frans - Sainte-Euphémie - Toussieux - Rancé

A propos de Ars-sur-Formans

Code postal : 01480
Code INSEE : 01021
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Ain

Mairie d'Ars-sur-Formans

363, rue Jean-Marie-Vianney
01480 Ars-sur-Formans
+33 4 74 00 71 84
Contacter la mairie

Centre des impôts foncier de Trévoux

Passage Du Banneret
Bp 612
01606 Trévoux Cedex
0474009456

Géomètres à Ars-sur-Formans

SELARL Cosmos Géomètres-Experts
01601 TREVOUX  Cedex
Cabinet BOUSSION-FLEURY SELARL de géomètres-experts
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE

Les derniers Permis de Construire à Ars-sur-Formans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
0128ZA
0087ZA
0085ZA
locaux 2020 GRTGAZ 10415 m² Les Pillettes
0115ZE logements 2019 2000 m² 361 Chemi du Bois de la Dame
0233ZB logements 2019 1005 m² 125 Alle Domaine de Berangere
08290A logements 2019 640 m² 1044 ROUTE DEPARTEMENTALE 904
0109ZB logements 2019 0 m²

Consultez le cadastre de Ars-sur-Formans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Ars-sur-Formans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Ars-sur-Formans et ses alentours. Le relevé cadastral de Ars-sur-Formans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Ars-sur-Formans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Ars-sur-Formans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ars-sur-Formans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Ars-sur-Formans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Ars-sur-Formans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Ars-sur-Formans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Ars-sur-Formans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Ars-sur-Formans dans tous les formats désirés.

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