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Permis de construire de la ville de Hôpitaux-Vieux

Plan cadastre Hôpitaux-Vieux

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZD111
ZD126 		Permis de construire 2026-03-20 20/03/2026 CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
 34 m² RUE DE LA CASERNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC340
AC341
AC343 		Permis de construire 2025-11-04 04/11/2025 GRAND ANGLE
 425 m² RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC290 Permis de construire 2025-05-23 23/05/2025 109 m² CHAMPS DE LA BEGAUDE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC295
AC300 		Permis de construire 2025-02-10 10/02/2025 218 m² LOTISSEMENT_""LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC156P Permis de construire 2023-09-15 15/09/2023 380 m² RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AB358
AB360
AB362 		Permis de construire 2023-08-30 30/08/2023 196 m² RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AB109
AB111
AB377 		Permis de construire 2023-06-14 14/06/2023 SCI LES HOPITAUX NEUFS
 0 m² 2 RUE PLANTIN LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC289 Permis de construire 2023-01-03 03/01/2023 149 m² LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC305
ZD134 		Permis de construire 2022-11-10 10/11/2022 181 m² LOT 2 LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC296
AC299
AC331 		Permis de construire 2022-10-28 28/10/2022 199 m² LOT 2 LOTISSEMENT ""LES TERRASSSE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC22 Permis de construire 2022-06-24 24/06/2022 CAP VEFA
 1088 m² VILLAGE BAS CHAMP LA BEGAU LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC159 Permis de construire 2022-05-24 24/05/2022 205 m² LOTISSEMENT ""LES TERRASSE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC66 Permis de construire 2022-03-05 05/03/2022 158 m² LOTISSEMENT LES TERRASSES LOT 17 LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC314
AC322 		Permis de construire 2022-03-05 05/03/2022 233 m² LOTISSEMENT LES TERRASSES LOT 21 LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC66 Permis de construire 2022-02-19 19/02/2022 152 m² LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC289 Permis de construire 2022-02-02 02/02/2022 188 m² LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC313 Permis de construire 2021-11-26 26/11/2021 212 m² LOT20 LOTISSEMENT LES TERRASSES CHAMP DE LA BEGAUDE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC291 Permis de construire 2021-11-16 16/11/2021 211 m² LOT 1 LES TERRASSES DU MONT D'OR LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC256 Permis de construire 2021-10-19 19/10/2021 116 m² LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC257 Permis de construire 2021-10-19 19/10/2021 94 m² LOTISSEMENT LES TERRASSES VILLAGE BAS LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC301
AC303 		Permis de construire 2021-10-12 12/10/2021 17 m² LOT 24 LOTISSEMENT LES TER LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC327 Permis de construire 2021-10-12 12/10/2021 137 m² LOT 2 LES TERRASSES DU MONT D'OR LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC328 Permis de construire 2021-10-12 12/10/2021 130 m² LOT 3 LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC256
AC66 		Permis de construire 2021-10-05 05/10/2021 110 m² LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AB285 Permis de construire 2021-03-18 18/03/2021 171 m² RUE DES AGETTES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AB285 Permis de construire 2021-01-21 21/01/2021 214 m² RUE DES AGETTES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
A643
A653
A668 		Permis de construire 2020-10-14 14/10/2020 217 m² 48 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC131
AC133
AC136 		Permis de construire 2020-03-23 23/03/2020 PERSPECTIVES HABITAT
 8 m² 10 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC131
AC133
AC136 		Permis de construire 2020-03-23 23/03/2020 PERSPECTIVES HABITAT
 227 m² 10 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
ZB64P Permis de construire 2020-01-13 13/01/2020 151 m² 39 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC151
AC155 		Permis de construire 2019-01-18 18/01/2019 251 m² 15 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AB252
AB253
AB393 		Permis de construire 2017-12-12 12/12/2017 272 m² 25BIS RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AB134 Permis de construire 2017-06-13 13/06/2017 38 m² 7 RUE DE LA CHAPELLE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
ZB65 Permis de construire 2015-12-31 31/12/2015 374 m² LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC625 Permis de construire 2014-03-11 11/03/2014 166 m² 22 RUE PRE VOYARD LOTISSEMENT LA MARANDINE 3 LES HOPITAUX-VIEUX 25370 Détails
AC21 Permis de construire 2013-09-20 20/09/2013 204 m² 18 RUE PRE-VOYARD LES HOPITAUX-VIEUX 25370 Détails
AC78P Permis de construire 2013-07-31 31/07/2013 140 m² 20 RUE PRE VOYARD CHAMPS CASSARDS NORD LES HOPITAUX-VIEUX 25370 Détails
AC215 Permis de construire 2013-06-25 25/06/2013 159 m² 7 RUE DE LA BEGAUDE LES HOPITAUX-VIEUX 25370 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD111
ZD126 		Permis de construire 2026-03-20 20/03/2026 CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
 170 m² RUE DE LA CASERNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
ZA38
ZA39
ZA41 		Permis de construire 2026-02-20 20/02/2026 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA BERIDOLE
 779 m² HAMEAU DE LA BERIDOLE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AB349
AB351 		Permis de construire 2023-01-31 31/01/2023 135 m² 25 RUE DES AGETTES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AC243 Permis de construire 2021-06-10 10/06/2021 19 m² 5 IMPASSE DES RACINES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
ZB64P Permis de construire 2020-01-13 13/01/2020 172 m² 39 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
ZC20
ZC44 		Permis de construire 2018-09-26 26/09/2018 GAEC MALFROY
 1229 m² 46 RUE DES AGETTES LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
ZD25 Permis de construire 2018-07-26 26/07/2018 SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE - LES HOPITAUX
 1363 m² LE MIROIR LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
ZD111 Permis de construire 2017-04-06 06/04/2017 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS
 0 m² 2 RUE DE LA SEIGNE CHAMPS CASSARDS LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
A82 Permis de construire 2017-02-27 27/02/2017 FREE MOBILE
 7 m² LE GRAND ESSART LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
OA695B Déclaration préalable 2016-09-16 16/09/2016 SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI
 20 m² SITE DE LA SEIGNE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
ZB22 Permis de construire 2015-12-31 31/12/2015 340 m² LES AGETTES ZB66 LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
AB383 Permis de construire 2015-06-29 29/06/2015 63 m² 8 PL PLACE DE LA MAIRIE LES HOPITAUX-VIEUX 25370 Détails
ZD110
ZD108
ZD106 		Permis de construire 2014-07-28 28/07/2014 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
 461 m² 2 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX-VIEUX 25370 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AC119
AC159
AC161 		2020-07-07 07/07/2020 UGIMMO
 44841 m² CHEMIN DE LA MARANDINE ET LES HOPITAUX VIEUX 25370 Détails
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Historique des permis de construire de la ville de Hôpitaux-Vieux

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Hôpitaux-Vieux ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Hôpitaux-Vieux depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Hôpitaux-Vieux, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.