Permis de construire n° PC 02530820P0005 à Hôpitaux-Vieux

Permis de construire

N° PC 02530820P0005

Ville de Hôpitaux-Vieux · 25370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

48 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370

Date d'autorisation

14/10/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 643 · A 653 · A 668

Superficie du terrain

1658 m²

Logements créés

Surface habitable créée

217 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation14/10/2020

Ouverture du chantier22/03/2021

👤Demandeur

Code postal25370

LocalitéLES HOPITAUX VIEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHôpitaux-Vieux (25308)

Code postal25370

Adresse48 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370

ParcellesA 643 · A 653 · A 668

Superficie terrain1658 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant193 m²

Surface habitable créée217 m²

Surface habitable démolie193 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.