Plan du cadastre de la ville de Hôpitaux-Vieux

A propos de Hôpitaux-Vieux

Code postal : 25370
Code INSEE : 25308
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie des Hôpitaux-Vieux

8, place de la Mairie
25370 Les Hôpitaux-Vieux
+33 3 81 49 12 75
Contacter la mairie

Géomètres à Hôpitaux-Vieux

SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
25300 PONTARLIER
Cabinet TISSOT Aurélien
25300 PONTARLIER

Les dernières autorisations d'urbanisme à Hôpitaux-Vieux

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface habitable	Adresse
ZD111 ZD126	Permis de construire	2026-03-20 20/03/2026	CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS	34 m²	RUE DE LA CASERNE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AC340 AC341 AC343	Permis de construire	2025-11-04 04/11/2025	GRAND ANGLE	425 m²	RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AC290	Permis de construire	2025-05-23 23/05/2025		109 m²	CHAMPS DE LA BEGAUDE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AC295 AC300	Permis de construire	2025-02-10 10/02/2025		218 m²	LOTISSEMENT_""LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AC156P	Permis de construire	2023-09-15 15/09/2023		380 m²	RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AB358 AB360 AB362	Permis de construire	2023-08-30 30/08/2023		196 m²	RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AB109 AB111 AB377	Permis de construire	2023-06-14 14/06/2023	SCI LES HOPITAUX NEUFS	0 m²	2 RUE PLANTIN LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AC289	Permis de construire	2023-01-03 03/01/2023		149 m²	LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AC305 ZD134	Permis de construire	2022-11-10 10/11/2022		181 m²	LOT 2 LOTISSEMENT LES TERRASSES LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AC296 AC299 AC331	Permis de construire	2022-10-28 28/10/2022		199 m²	LOT 2 LOTISSEMENT ""LES TERRASSSE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails

Sections/plan	Type	Date	Demandeur	Surface locaux	Adresse
ZD111 ZD126	Permis de construire	2026-03-20 20/03/2026	CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS	170 m²	RUE DE LA CASERNE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
ZA38 ZA39 ZA41	Permis de construire	2026-02-20 20/02/2026	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA BERIDOLE	779 m²	HAMEAU DE LA BERIDOLE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AB349 AB351	Permis de construire	2023-01-31 31/01/2023		135 m²	25 RUE DES AGETTES LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
AC243	Permis de construire	2021-06-10 10/06/2021		19 m²	5 IMPASSE DES RACINES LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
ZB64P	Permis de construire	2020-01-13 13/01/2020		172 m²	39 RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
ZC20 ZC44	Permis de construire	2018-09-26 26/09/2018	GAEC MALFROY	1229 m²	46 RUE DES AGETTES LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
ZD25	Permis de construire	2018-07-26 26/07/2018	SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE SAINT ANTOINE - LES HOPITAUX	1363 m²	LE MIROIR LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
ZD111	Permis de construire	2017-04-06 06/04/2017	COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONT D OR ET DES DEUX LACS	0 m²	2 RUE DE LA SEIGNE CHAMPS CASSARDS LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
A82	Permis de construire	2017-02-27 27/02/2017	FREE MOBILE	7 m²	LE GRAND ESSART LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails
OA695B	Déclaration préalable	2016-09-16 16/09/2016	SYNDICAT LOCAL DES MONITEURS DE SKI ESI	20 m²	SITE DE LA SEIGNE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails

Sections/plan	Date	Demandeur	Superficie terrain	Adresse
AC119 AC159 AC161	2020-07-07 07/07/2020	UGIMMO	44841 m²	CHEMIN DE LA MARANDINE ET LES HOPITAUX VIEUX 25370	Détails

Aucune autorisation de ce type pour cette ville.

⚠️ Risques majeurs à Hôpitaux-Vieux Voir l'étude complète →

Sismicité3 - MODEREE

RadonClasse 2

SécheresseNon concerné

Inondations (AZI)0

PPR actifs0

ICPE5

Arrêtés CatNat2

Consultez le cadastre de Hôpitaux-Vieux grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Hôpitaux-Vieux vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Hôpitaux-Vieux et ses alentours. Le relevé cadastral de Hôpitaux-Vieux vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Hôpitaux-Vieux vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Hôpitaux-Vieux ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Hôpitaux-Vieux

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Hôpitaux-Vieux, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Hôpitaux-Vieux à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Hôpitaux-Vieux au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Hôpitaux-Vieux. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Hôpitaux-Vieux dans tous les formats désirés.