Permis de construire n° PC 02530823P0003 à Hôpitaux-Vieux

Permis de construire

N° PC 02530823P0003

Ville de Hôpitaux-Vieux · 25370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370

Date d'autorisation

15/09/2023

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 156P

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

380 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/08/2025

Date d'autorisation15/09/2023

👤Demandeur

Code postal25370

LocalitéLES HOPITAUX VIEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneHôpitaux-Vieux (25308)

Code postal25370

AdresseRUE DE LA SEIGNE LES HOPITAUX VIEUX 25370

ParcellesAC 156P

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Surface habitable créée380 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.